Bernard Remy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bernard REMY
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

suppleant

JORFTEXT000026140576 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2012 05/07/2012

De:	Bernard REMY
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000024643027 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2011 07/10/2011

De:	Bernard Remy
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

suppleant

JORFTEXT000020041237 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Bernard Rémy
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

suppleant

JORFTEXT000017937077 (source JORF)

nomination

19 Janvier 2008 19/01/2008

De:	Bernard Remy
Objet:	4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants des salariés agricoles d) Au titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000796084 (source JORF)

nomination

12 Mai 2007 12/05/2007

De:	Bernard Remy
Objet:	1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants des salariés agricoles présentés par d) La Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000796084 (source JORF)

nomination

12 Mai 2007 12/05/2007

De:	Bernard Remy
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000466629 (source JORF)

nomination

02 Mars 2007 02/03/2007

De:	Rémy (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant des salariés agricoles d) Au titre de représentant de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000431366 (source JORF)

nomination

22 Février 2004 22/02/2004

De:	Rémy (Bernard, Guy) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1999-01-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000393626 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Rémy (Bernard, Guy) colonel. Chevalier du 26 juin 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-26"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000562115 (source JORF)

promotion

07 Novembre 1996 07/11/1996

De:	Rémy (Bernard, Hubert, Roland) adjudant; 22 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services

date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"

JORFTEXT000000181764 (source JORF)

décoration

01 Avril 1994 01/04/1994

De:	Remy (Bernard, François) sergent-chef, infanterie; 13 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE Cité
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="13"

JORFTEXT000000355246 (source JORF)

décoration

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Rémy (Bernard, Guy)
Objet:	dans l'armée active I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels